Zoom # 3 : Indemnités compensatrices du temps passé
Les publications du Haut Conseil de la Coopération Agricole (HCCA) dans la série Zoom offrent un éclairage essentiel sur les enjeux stratégiques auxquels les coopératives agricoles sont aujourd’hui confrontées. Chaque numéro propose une analyse approfondie, étayée par des données de terrain, afin d’accompagner les instances dirigeantes dans leurs réflexions.
Ce numéro apporte notamment :
- une mise en perspective du cadre juridique,
- une analyse détaillée des pratiques observées dans plus de 800 coopératives,
- des repères chiffrés par taille de coopérative,
- des recommandations pratiques du HCCA pour instaurer des règles claires, équitables et transparentes.
📌 Retrouvez toutes les publications du HCCA sur : [Lien vers le site du HCCA]

HCCA – Avis du 23 juillet 2026 sur la qualification et le traitement de la valorisation des données agricoles
Le HCCA précise que la collecte, le traitement et la valorisation des données agricoles peuvent être rattachés à une activité existante de la coopérative ou constituer un service autonome relevant de l’objet « services ».
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HCCA : Avis du 28 avril 2026 sur la comptabilisation des CEE
Le HCCA a publié un avis précisant les modalités d’application du règlement ANC n°2024-02 relatif au traitement comptable des certificats d’économies d’énergie (CEE), applicable aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2025.
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