Daniel CHÉRON, réélu Président du Haut Conseil de la Coopération Agricole pour un deuxième mandat
Suite à son comité directeur d’installation du 31 janvier 2023, le Haut Conseil de la Coopération Agricole annonce le résultat des élections aux postes prévus dans le cadre de la nouvelle mandature 2023-2026.
Le comité directeur du HCCA est composé de représentants élus des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions ainsi que de personnalités choisies en raison de leur compétence désignées par le ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire.
Retrouvez le communiqué de presse et l’article dans son intégralité ici.
HCCA – Avis du 23 juillet 2026 sur la qualification et le traitement de la valorisation des données agricoles
Le HCCA précise que la collecte, le traitement et la valorisation des données agricoles peuvent être rattachés à une activité existante de la coopérative ou constituer un service autonome relevant de l’objet « services ».
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HCCA : Avis du 28 avril 2026 sur la comptabilisation des CEE
Le HCCA a publié un avis précisant les modalités d’application du règlement ANC n°2024-02 relatif au traitement comptable des certificats d’économies d’énergie (CEE), applicable aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2025.
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